CHEZ TRÖSCH AUTOGLAS, VOUS RECEVREZ LES PIÈCES DE RECHANGE D’ORIGINE
Les pare-brise distribués par Trösch AG sont essentiellement des pièces détachées d’origine ou des produits de qualité équivalente. Le terme «pièce adaptable», remplacé par pièces détachées d’origine, n’est plus usité. Le règlement d’exemption par catégorie dans le secteur automobile REC 461/2010 entré en vigueur le 01.06.2010 définit clairement et précisément la dénomination des pièces détachées.
1. DÉFINITION D’UNE «PIÈCE DÉTACHÉE D’ORIGINE»
La nouvelle définition distingue trois cas:
- Les pièces détachées fabriquées par les constructeurs de véhicules.
- Les pièces détachées produites par des fabricants de pièces détachées indépendants et fournies par le constructeur automobile et ses partenaires autorisés. Le constructeur peut, comme il est désormais d’usage, exiger que sa marque de fabrique (son logo) figure sur toutes les pièces transitant par son canal de distribution. Le fabricant de pièces détachées ne doit néanmoins pas se voir interdire le droit d’apposer également sa propre marque de fabrique (double branding).
- Les pièces détachées, produites selon les directives du constructeur automobile, proposées sur le marché indépendant des pièces de rechange et techniquement identiques aux composants utilisés ou ayant été utilisés sur les véhicules neufs. Ces pièces portent uniquement la marque du fabricant de pièces de rechange.
OBLIGATION DE JUSTIFICATION
Il est présumé que, sauf preuve du contraire, des pièces sont des pièces de rechange d’origine si le fabricant des pièces certifie que celles-ci sont de même qualité que les composants utilisés pour le montage du véhicule en question et ont été fabriquées selon les spécifications et les normes de production du constructeur automobile. Trösch Autoglas peut, sur demande, fournir un tel certificat.
2. DÉFINITION DES «PIÈCES DE QUALITÉ ÉQUIVALENTE»
Les «pièces de rechange de qualité équivalente» sont exclusivement des pièces de rechange fabriquées par toute entreprise capable de certifier à tout moment que la qualité est équivalente à celle des composants qui sont ou ont été utilisés pour le montage des véhicules automobiles en question. Elles ne doivent pas avoir été fabriquées selon les directives du constructeur automobile.
OBLIGATION DE JUSTIFICATION
Il est présumé que, sauf preuve du contraire, des pièces sont des pièces de rechange de qualité équivalente si le fabricant des pièces certifie que celles-ci sont de même qualité que les composants utilisés pour la fabrication du véhicule en question.